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CONDITION GÉNÉRALES DE VENTE

1. Objet

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Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de produits dérivés (CD, t-shirts, affiches, etc.) proposés sur le site officiel de l’artiste musical. Toute commande implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.

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2. Produits

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  • Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible.

  • Les offres sont valables dans la limite des stocks disponibles.

  • Les photographies et descriptions n’ont pas de valeur contractuelle.

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3. Commande

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  • Le client doit être majeur ou disposer de l’autorisation d’un représentant légal.

  • La commande est validée après acceptation du paiement.

  • Un e-mail de confirmation est adressé au client récapitulant la commande.

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4. Prix et Paiement

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  • Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC).

  • Les frais de livraison sont précisés lors de la commande.

  • Le paiement s’effectue en ligne via une plateforme sécurisée.

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5. Livraison

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  • Les produits sont livrés à l’adresse indiquée lors de la commande.

  • Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif.

  • En cas de retard, le client sera informé dans les meilleurs délais.

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6. Droit de Rétractation

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  • Conformément à la législation, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif ni à payer de pénalités.

  • Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine. Les frais de retour sont à la charge du client.

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7. Garanties

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  • Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés.

  • En cas de produit défectueux ou non conforme, le client peut demander l’échange ou le remboursement.

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8. Propriété Intellectuelle

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  • Tous les contenus du site (textes, images, musiques, logos, etc.) sont protégés par le droit d’auteur et restent la propriété exclusive de l’artiste ou de ses ayants droit.

  • Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.

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9. Données Personnelles

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  • Les données personnelles collectées sont traitées conformément à la politique de confidentialité du site et à la réglementation en vigueur (RGPD).

  • Le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données.

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10. Responsabilité

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  • Le vendeur ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit acheté.

  • Sa responsabilité ne saurait être engagée pour tout inconvénient ou dommage inhérent à l’utilisation du réseau Internet.

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11. Modification des CGV

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  • Le vendeur se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment.

  • Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.

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12. Droit Applicable et Litiges

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  • Les présentes CGV sont soumises au droit français.

  • En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut, le tribunal compétent sera celui du domicile du vendeur.​

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